Voir le commentaire de l'article 4, par. 11; voir aussi l'article 5 et le commentaire y relatif.
参第4条
,第(11)段;也参
第5条和
。
Voir le commentaire de l'article 4, par. 11; voir aussi l'article 5 et le commentaire y relatif.
参第4条
,第(11)段;也参
第5条和
。
Veuillez consulter le rapport sur le recensement de la population et le logement.
参
人口和住
普查报告。
Veuillez vous reporter à la loi de 2002 contre le terrorisme.
参
反恐怖主义法。
Veuillez consulter le rapport sur la population et le logement.
参
人口和住
况报告。
Voir les informations relatives à l'article précédent.
参
与前一条有关
答复。
En outre, Cf. la demande d'assistance formulée ci-dessous.
此外,参以下提出
协助要求。
Les textes des accords pertinents avec les pays voisins ont été cités plus haut.
参上文与邻国签订
有关协定。
Voir les observations de la Belgique supra, note 132.
参上文
132中比利时
意见。
Voir également le rapport présenté par l'Union européenne.
还参
欧洲联盟提交
报告。
La Finlande a renvoyé à sa réponse à la question 12.
芬兰标明参其对问题12
答复。
Il convient de se référer au quatrième rapport périodique de la Suède.
参
瑞典
第4次定期报告。
Sur ce dernier point, voir infra, par. 157.
关于最后一点,参下文第157段。
Voir aussi, cependant, le commentaire de l'article 12.3.
然而也可参对12.3条
。
On trouvera à l'annexe du présent rapport les renseignements concernant les sanctions appliquées.
适用惩罚相关资料可参
本报告附件。
Voir la formule de Paul Reuter, ibid.
参保罗·洛伊特
用语,同上。
Les émissions sont détaillées sur le site Web de la Convention.
详细况
参
《气候公约》网站。
Pour le commentaire de ce chapitre, voir sect. C.2 ci-dessous.
这一章,参
下面C.2节。
Voir la réponse donnée sous l'alinéa 2 b).
参第2(b)分段下提供
答复。
Pour plus de détails, le lecteur est invité à se reporter au texte original des exposés.
关于详细资料,读者最好参专题介绍原文。
Il convient de se reporter aux informations données au paragraphe 60 des directives.
也参
准则第60段下提供
资料。
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