L'article 325 prévoit en outre des poursuites pénales pour falsification ou contrefaçon de documents, timbres, cachets, formulaires et décorations officiels.
Parfois des cachets spéciaux sont utilisés pour indiquer sur les passeports qu'une femme a été employée comme domestique ou s'est livrée à la prostitution.
Le requérant demande à être indemnisé d'un montant correspondant aux cachets pour les 138 séries de dessins qu'il lui restait à fournir sur le total prévu.
À partir de l'original d'usinage, traitement de moisissures, de production et de transformation d'apposition du cachet sur la base du développement progressif d'un filtre, électrodialyse, filtre.
Pour l'Union européenne, la ratification aujourd'hui de la Convention par un nouvel État Membre de l'Union, le Danemark, ajoute un cachet tout particulier à cette célébration.
Parmi ces théories, celle de la “règle du cachet de la poste” et celle de la réception sont les plus souvent appliquées dans les opérations commerciales.
Et le consul,ayant signé et daté le passeport, y apposa son cachet. Mr.Fogg acquitta les droits de visa, et, après avoir froidement salué, il sortit,suivi de son domestique.