Il a suggéré que le cas des déserteurs et des objecteurs de conscience qui étaient jugés et sévèrement punis soit analysé plus avant dans l'étude proposée.
Les déserteurs sont, dans des circonstances normales, des personnes qui sont passées d'un côté à l'autre, et qui ne peuvent qu'accabler le côté qu'ils viennent d'abandonner.
Comme les tribunaux militaires et les tribunaux d'exception condamnaient les déserteurs entre autres, il appuyait la proposition de M. Joinet tendant à étudier le cas des tribunaux militaires.
La pratique et les principes internationaux stipulent que les enfants qui ont été recrutés ou utilisés illégalement par les forces armées ne devraient pas être considérés comme déserteurs.
Il est également allégué que les « Groupes de jeunes garçons du RUF » ont reçu l'ordre d'exécuter les déserteurs ou les membres du RUF qui refusent de se battre.
Or, lorsque le droit à l'objection de conscience n'est pas reconnu par la loi, l'objecteur de conscience est traité comme un déserteur et le code pénal militaire lui est appliqué.
4 Depuis son établissement en Suisse, l'auteur allègue que la police s'est rendue chez ses parents à Istanbul à plusieurs reprises à cause de sa qualité d'opposant actif et de déserteur.
Nous estimons que le rapport ne devrait pas accorder crédibilité aux « aveux » de déserteurs ou de combattants de l'UNITA faits prisonniers, à moins que ceux-ci ne soient étayés par d'autres preuves concrètes.
Dans certaines installations militaires, la détention clandestine pour une durée indéfinie des guérilleros capturés et des déserteurs des factions insurgées en vue d'obtenir leurs aveux ou leur coopération est devenue une pratique courante.
Toutefois, des soldats congolais indisciplinés, des déserteurs et d'autres éléments armés ont continué de piller les villages et les entrepôts et de violer, de voler et de commettre d'autres exactions contre les civils.
Ca veut dire qu'on peut dire à la famille: " Votre fils est disparu, mais si vous protestez, on va plutôt l'inscrire comme déserteur, si vous demandez des comptes."
Dans un rapport basé sur le témoignage et des photos fournies par un déserteur, révélé ce mardi, trois anciens procureurs internationaux accusent la Syrie de massacres à grande échelle et de tortures.
Ainsi de son premier grand rôle en 2003, dans Les Égarés de Téchiné, Ulliel a 19 ans, face à Emmanuelle Béart, il joue un déserteur pendant l'exode de juin 1940.