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Il a constaté que, dans le cas de certaines factures impayées qui ne semblaient pas avoir été approuvées par le du maître d'ouvrage, d'autres éléments démontrent que celui-ci a accepté les travaux et s'est engagé à régler les montants facturés.
小组认为,对于某些没有得
票面所列雇主核可的未付发票,确有其他证据证明雇主承认工作已经完成并按发票付款。
La part du FNUAP aussi bien dans le nombre de billets délivrés (1 003) que dans la valeur des billets délivrés (1,96 millions de dollars) représentait 14 pour cent du nombre total et de la valeur des billets achetés par le PNUD, le FNUAP et le Bureau des services d'appui aux projets.
人口基金占发出的票
(1 003张)和发出票
的价值(196万美元)的比例为开发计划署、人口基金和项目厅合起来的票
和票面价值的14%。
On a estimé que la force probante attribuée aux trois premières catégories ne prêtait pour l'essentiel à aucune controverse mais que pour la dernière catégorie, l'une ou l'autre approche suivante pouvait être adoptée, à savoir disposer que le document ou l'enregistrement, sauf indication contraire à son recto, constituait ou bien une présomption irréfragable, ou bien seulement une présomption simple.
在这些类别中,据认为对于前三类给予何种证据地位基本上没有
,但有与会者提
,对于最后一类可采用下列两种办法之一:一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则便为最终证据,另一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则仅为初步证据。
Comme elles étaient évaluées au pair à la date de l'émission et auraient été normalement remboursées à leur valeur nominale en dinars koweïtiens à l'échéance, le Comité constate que le requérant a fourni suffisamment d'éléments de preuve pour démontrer que l'indemnité réclamée correspond au coût de la liquidation de ces actifs et représente une perte additionnelle qu'il n'aurait pas subie dans des conditions normales.
债券的价值已在出售之日确定,通常在
期后按第纳尔的票面价值兑现。 小组认为,索赔人提供了足够的证据证明索赔
额是清算这些资产的费用,是索赔人在正常情况下不会付出的增支成本。
Ce point de vue se justifiait par la règle de base voulant que la personne transférant un document ou un enregistrement ne puisse transmettre à autrui des droits supérieurs à ceux qu'elle détenait elle-même et par l'exception à cette règle dans le cas d'instruments négociables, tels que les billets à ordre ou les connaissements, dont on pouvait invoquer les droits en se fondant sur le recto du document ou de l'enregistrement lui-même.
支持这种观点的依据据说是来自单证或记录的转让人所转让的权利不得大于转让人拥有的权利这一基本规则以及该规则对本票或提单等可转让票据的例外规定,即规定在这些例外情形下,可以根据单证或记录本身的票面内容而援用其权利。
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brucite,
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brugnonier,
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Les mesures d'allégement de la dette prévues dans le cadre de l'Initiative devraient représenter au total quelque 35 milliards de dollars en valeur nominale (soit environ 20 milliards de dollars en valeur actuelle nette).
预期这将使按照重债穷国倡议商定的债务减免总额的票面价值达到约350亿美元(净现值约200亿美元)。
On a estimé que la force probante attribuée aux trois premières catégories ne prêtait pour l'essentiel à aucune controverse mais que pour la dernière catégorie, l'une ou l'autre approche suivante pouvait être adoptée, à savoir disposer que le document ou l'enregistrement, sauf indication contraire à son recto, constituait ou bien une présomption irréfragable, ou bien seulement une présomption simple.
在这些类别中,据
为对于前三类给予何种证据地位
本上没有争议,但有与会者提议,对于最后一类可采用下列两种办法之一:一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则便为最终证据,另一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则仅为初步证据。
Ce point de vue se justifiait par la règle de base voulant que la personne transférant un document ou un enregistrement ne puisse transmettre à autrui des droits supérieurs à ceux qu'elle détenait elle-même et par l'exception à cette règle dans le cas d'instruments négociables, tels que les billets à ordre ou les connaissements, dont on pouvait invoquer les droits en se fondant sur le recto du document ou de l'enregistrement lui-même.
支持这种观点的依据据说是来自单证或记录的转让
所转让的权利不得大于转让
拥有的权利这一
本规则以及该规则对本票或提单等可转让票据的例外规定,即规定在这些例外情形下,可以根据单证或记录本身的票面内容而援用其权利。
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bruitage,
bruiter,
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bruitomètre,
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brûlage,
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Les mesures d'allégement de la dette prévues dans le cadre de l'Initiative devraient représenter au total quelque 35 milliards de dollars en valeur nominale (soit environ 20 milliards de dollars en valeur actuelle nette).
预期这将使按照重债穷国倡议商定的债务减免总额的票面价值达到约350亿美元(净现值约200亿美元)。
On a estimé que la force probante attribuée aux trois premières catégories ne prêtait pour l'essentiel à aucune controverse mais que pour la dernière catégorie, l'une ou l'autre approche suivante pouvait être adoptée, à savoir disposer que le document ou l'enregistrement, sauf indication contraire à son recto, constituait ou bien une présomption irréfragable, ou bien seulement une présomption simple.
在这些类别中,据认为对于前三类给予何种证据地位
本上没有争议,但有与会者提议,对于最后一类可采用下列两种办法之一:一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说
,否则便为最终证据,另一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说
,否则仅为初步证据。
Comme elles étaient évaluées au pair à la date de l'émission et auraient été normalement remboursées à leur valeur nominale en dinars koweïtiens à l'échéance, le Comité constate que le requérant a fourni suffisamment d'éléments de preuve pour démontrer que l'indemnité réclamée correspond au coût de la liquidation de ces actifs et représente une perte additionnelle qu'il n'aurait pas subie dans des conditions normales.
债券的价值已在出售之日确定,通常在到期后按第纳尔的票面价值兑现。 小组认为,索赔人提供了足够的证据证
索赔
额是清算这些资产的费用,是索赔人在正常情况下不会付出的增支成本。
Ce point de vue se justifiait par la règle de base voulant que la personne transférant un document ou un enregistrement ne puisse transmettre à autrui des droits supérieurs à ceux qu'elle détenait elle-même et par l'exception à cette règle dans le cas d'instruments négociables, tels que les billets à ordre ou les connaissements, dont on pouvait invoquer les droits en se fondant sur le recto du document ou de l'enregistrement lui-même.
支持这种观点的依据据说是来自单证或记录的转让人所转让的权利不得大于转让人拥有的权利这一
本规则以及该规则对本票或提单等可转让票据的例外规定,即规定在这些例外情形下,可以根据单证或记录本身的票面内容而援用其权利。
声
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brûlis,
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brumaille,
brumaire,
brumasse,
brumasser,
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Les mesures d'allégement de la dette prévues dans le cadre de l'Initiative devraient représenter au total quelque 35 milliards de dollars en valeur nominale (soit environ 20 milliards de dollars en valeur actuelle nette).
预期这将使按照重债穷国倡议商定的债务减免总额的票面价值达到约350亿美元(净现值约200亿美元)。
On a estimé que la force probante attribuée aux trois premières catégories ne prêtait pour l'essentiel à aucune controverse mais que pour la dernière catégorie, l'une ou l'autre approche suivante pouvait être adoptée, à savoir disposer que le document ou l'enregistrement, sauf indication contraire à son recto, constituait ou bien une présomption irréfragable, ou bien seulement une présomption simple.
在这些类别中,据认为对于前三类给予何种证据地位基本上没有争议,但有与会者提议,对于最后一类可采用下列两种办法之一:一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则便为最终证据,另一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则仅为初步证据。
Comme elles étaient évaluées au pair à la date de l'émission et auraient été normalement remboursées à leur valeur nominale en dinars koweïtiens à l'échéance, le Comité constate que le requérant a fourni suffisamment d'éléments de preuve pour démontrer que l'indemnité réclamée correspond au coût de la liquidation de ces actifs et représente une perte additionnelle qu'il n'aurait pas subie dans des conditions normales.
债券的价值
在出售之日确定,通常在到期后按第纳尔的票面价值兑现。 小组认为,索赔人提供了足够的证据证明索赔
额是清算这些资产的费用,是索赔人在正常情况下不会付出的增支成本。
Ce point de vue se justifiait par la règle de base voulant que la personne transférant un document ou un enregistrement ne puisse transmettre à autrui des droits supérieurs à ceux qu'elle détenait elle-même et par l'exception à cette règle dans le cas d'instruments négociables, tels que les billets à ordre ou les connaissements, dont on pouvait invoquer les droits en se fondant sur le recto du document ou de l'enregistrement lui-même.
支持这种观点的依据据说是来自单证或记录的转让人所转让的权利不得大于转让人拥有的权利这一基本规则以及该规则对本票或提单等可转让票据的例外规定,即规定在这些例外情形下,可以根据单证或记录本身的票面内容而援用其权利。
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brunei,
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Brunella,
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brunet,
Brunetière,
brunette,
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Brunhes,
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Les mesures d'allégement de la dette prévues dans le cadre de l'Initiative devraient représenter au total quelque 35 milliards de dollars en valeur nominale (soit environ 20 milliards de dollars en valeur actuelle nette).
预期这将使按照重债穷国倡议商定的债务减免总额的票面价值达到约350亿美元(净现值约200亿美元)。
On a estimé que la force probante attribuée aux trois premières catégories ne prêtait pour l'essentiel à aucune controverse mais que pour la dernière catégorie, l'une ou l'autre approche suivante pouvait être adoptée, à savoir disposer que le document ou l'enregistrement, sauf indication contraire à son recto, constituait ou bien une présomption irréfragable, ou bien seulement une présomption simple.
在这些类别中,据认
对于前三类给予何种证据地位基本上没有争议,但有与会者提议,对于最后一类可采用下列两种办法之一:一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则便
最终证据,另一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则仅
初步证据。
Comme elles étaient évaluées au pair à la date de l'émission et auraient été normalement remboursées à leur valeur nominale en dinars koweïtiens à l'échéance, le Comité constate que le requérant a fourni suffisamment d'éléments de preuve pour démontrer que l'indemnité réclamée correspond au coût de la liquidation de ces actifs et représente une perte additionnelle qu'il n'aurait pas subie dans des conditions normales.
债券的价值已在出售之日确定,通常在到期后按第纳尔的票面价值兑现。 小组认
,索赔人提供了足够的证据证明索赔
额是清算这些资产的费用,是索赔人在正常情况下不会付出的增支
本。
Ce point de vue se justifiait par la règle de base voulant que la personne transférant un document ou un enregistrement ne puisse transmettre à autrui des droits supérieurs à ceux qu'elle détenait elle-même et par l'exception à cette règle dans le cas d'instruments négociables, tels que les billets à ordre ou les connaissements, dont on pouvait invoquer les droits en se fondant sur le recto du document ou de l'enregistrement lui-même.
支持这种观点的依据据说是来自单证或记录的转让人所转让的权利不得大于转让人拥有的权利这一基本规则以及该规则对本票或提单等可转让票据的
外规定,即规定在这些
外情形下,可以根据单证或记录本身的票面内容而援用其权利。
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brunoise,
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票面,
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Il a constaté que, dans le cas de certaines factures impayées qui ne semblaient pas avoir été approuvées par le du maître d'ouvrage, d'autres éléments démontrent que celui-ci a accepté les travaux et s'est engagé à régler les montants facturés.
小组认为,对于某些没有得到票面所列雇主核可
未付发票,确有其他证据证明雇主承认工作已经完成并按发票付款。
On a estimé que la force probante attribuée aux trois premières catégories ne prêtait pour l'essentiel à aucune controverse mais que pour la dernière catégorie, l'une ou l'autre approche suivante pouvait être adoptée, à savoir disposer que le document ou l'enregistrement, sauf indication contraire à son recto, constituait ou bien une présomption irréfragable, ou bien seulement une présomption simple.
在这些类别中,据认为对于前三类给予何种证据地位
本上没有争议,但有与会者提议,对于最后一类可采用下列两种办法之一:一种办法是规定,除非单证或记录
票面另有说明,否则便为最终证据,另一种办法是规定,除非单证或记录
票面另有说明,否则仅为初步证据。
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Brutus,
bruxelles,
Bruxellien,
Bruxellois,
bruxisme,
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bruyamment,
bruyance,
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Il a constaté que, dans le cas de certaines factures impayées qui ne semblaient pas avoir été approuvées par le du maître d'ouvrage, d'autres éléments démontrent que celui-ci a accepté les travaux et s'est engagé à régler les montants facturés.
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Bryocamptus,
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Les mesures d'allégement de la dette prévues dans le cadre de l'Initiative devraient représenter au total quelque 35 milliards de dollars en valeur nominale (soit environ 20 milliards de dollars en valeur actuelle nette).
预期这将使按照重债穷国倡议商定的债务减免总额的票面价值达到约350亿美元(净现值约200亿美元)。
Ce point de vue se justifiait par la règle de base voulant que la personne transférant un document ou un enregistrement ne puisse transmettre à autrui des droits supérieurs à ceux qu'elle détenait elle-même et par l'exception à cette règle dans le cas d'instruments négociables, tels que les billets à ordre ou les connaissements, dont on pouvait invoquer les droits en se fondant sur le recto du document ou de l'enregistrement lui-même.
支持这种观点的依据据说是来自单证或记录的转让人所转让的权利不得大于转让人拥有的权利这一基本规则以及该规则对本票或提单等可转让票据的例外规定,即规定在这些例外情形下,可以根据单证或记录本身的票面内容而援用其权利。
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bsiriki,
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Bubalus,
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预期这将使按照重债穷国倡议商定的债务减免总额的票面价值达到约350亿美元(净现值约200亿美元)。
On a estimé que la force probante attribuée aux trois premières catégories ne prêtait pour l'essentiel à aucune controverse mais que pour la dernière catégorie, l'une ou l'autre approche suivante pouvait être adoptée, à savoir disposer que le document ou l'enregistrement, sauf indication contraire à son recto, constituait ou bien une présomption irréfragable, ou bien seulement une présomption simple.
在这些类别中,据认
对于前三类给予何种证据地位基本上没有争议,但有与会者提议,对于最后一类可采用下列两种办法之一:一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则便
最终证据,另一种办法是规定,除非单证或记录的票面另有说明,否则仅
初步证据。
Comme elles étaient évaluées au pair à la date de l'émission et auraient été normalement remboursées à leur valeur nominale en dinars koweïtiens à l'échéance, le Comité constate que le requérant a fourni suffisamment d'éléments de preuve pour démontrer que l'indemnité réclamée correspond au coût de la liquidation de ces actifs et représente une perte additionnelle qu'il n'aurait pas subie dans des conditions normales.
债券的价值已在出售之日确定,通常在到期后按第纳尔的票面价值兑现。 小组认
,索赔人提供了足够的证据证明索赔
额是清算这些资产的费用,是索赔人在正常情况下不会付出的增支
本。
Ce point de vue se justifiait par la règle de base voulant que la personne transférant un document ou un enregistrement ne puisse transmettre à autrui des droits supérieurs à ceux qu'elle détenait elle-même et par l'exception à cette règle dans le cas d'instruments négociables, tels que les billets à ordre ou les connaissements, dont on pouvait invoquer les droits en se fondant sur le recto du document ou de l'enregistrement lui-même.
支持这种观点的依据据说是来自单证或记录的转让人所转让的权利不得大于转让人拥有的权利这一基本规则以及该规则对本票或提单等可转让票据的例外规定,即规定在这些例外情形下,可以根据单证或记录本身的票面内容而援用其权利。
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buccinateur,
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Buccinum,
Bucco,
bucco(-)dentaire,
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buccule,
Bucephala,
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