non-activité

L'étude d'impact est la condition sine qua non de toute activité d'adaptation13.

影响效果评估调整适应活动先决条件13。

Chevauchement ou non des activités; Mandat de la Conférence du désarmement; Consensus.

避免重复； 裁谈会职权； 协商一致。

On a notamment étudié de nombreux moyens d'indemnisation des périodes de non activité pour raisons familiales.

曾就因家庭原因而脱离工作时间段各种补偿办法进行过讨论。

De tels contrôles seront effectués non seulement pour les activités illégales, mais aussi pour celles qui sont légales.

监测范包括非法活动，还包括合法活动。

Il est également convenu que l'accent devait être mis sur les dispositifs et non sur des activités spécifiques.

工作组还一致认为，应把重点放在机制而非具体活动上面。

« Fins combattantes » s'entend, dans les circonstances, des fins liées directement aux hostilités et non d'activités médicales, religieuses ou analogues.

在这些情况,“战斗目”指与敌对行动直接有关目,包括医疗、宗教或类似活动。

La Commission fait observer que ce qui importe en l'espèce est l'existence d'une activité publique et non d'une activité privée.

委员会指出，在这个问题上，重政府活动，而私人活动。

Le règlement précise que les personnes intéressées peuvent présenter leur candidature, qu'elles aient exercé ou non une activité éducative ou pédagogique.

这些规则规定，无论候选人否从事过教育――教学活动，均可接受其申请。

L'adoption de telles procédures aurait des conséquences non seulement sur l'activité des Chambres, mais aussi sur celle d'autres sections du Tribunal.

除了分庭程序性质作出这些改变之外，法庭其它一些部分也将因采用这种程序而受到影响。

Conformément à l'article 4 6), elle ne s'applique pas non plus aux activités qui ont pour unique finalité la protection contre les catastrophes naturelles.

根据第4条第6款，它也适用于其唯一目预防自然灾害活动。

Ils ont souligné qu'il fallait disposer d'indicateurs permettant de mesurer non seulement l'activité économique mais aussi d'autres aspects du développement durable.

强调需制订指标，测量经济活动，也测量可持续发展其他方面。

Il conviendrait d'expliciter le lien entre les articles 3 et 10, qui énumèrent les facteurs déterminant la licéité ou non d'une activité.

第3条与第10条关系需澄清，这两条中列举一些因素用来确定否可以开展某项活动。

L'interdiction frappait non seulement toutes les activités menées par ces organisations mais aussi tous les actes commis dans l'intention de les aider.

该禁令针对这些组织所开展各项活动，而且也涵盖为支助这些组织而进行所有行为。

Le droit aux allocations de garde d'enfant s'exerce indépendamment du fait que les parents aient exercé ou non une activité lucrative antérieure.

领取保育儿津贴权力与父母以前否从事过任何有酬工作无关。

L'obligation d'échanger des renseignements naît du paragraphe 1, qu'une personne soumise à une enquête soit ou non soupçonnée d'activité constitutive d'infraction pénale.

第1款之交流信息义务产生与被调查者否被怀疑实施了犯罪活动无关。

L'AMA a indiqué, par le passé, qu'elle menait là des activités d'exploration pour lesquelles elle détenait une licence, et non des activités minières.

美国联合矿业公司过去争辩说，这一活动它拥有有效执照勘探，而采矿。

L'accent est mis non plus sur les activités et les produits prévus, mais sur les réalisations escomptées et sur la mesure des résultats.

重点再产出和活动，而预期成绩以及如何衡量取得成绩。

Le droit des peuples autochtones de refuser leur consentement ou de dire «non» à des activités de développement inappropriées doit être un de ces éléments.

草案求国家在国家立法中列入宣言承认权利，`以便土著人民可以在实践中利用这些权利'，但对国家机构特别法院和行政机构作用没有系统说明。

Par ailleurs, en ce qui concerne les employés non affectés à des activités militaires, l'Iraq a estimé qu'il s'agissait de versements à titre gracieux.

而且，就那些未从事军事活动雇员而言，伊拉克说，有关付款出自恩惠。

Conformément à l'article 4 6), elle ne s'applique pas non plus aux activités qui ont pour unique finalité la protection contre les catastrophes naturelles.

根据第4条第6款，它也适用于其唯一目预防自然灾害活动。