1.L'enseignement élémentaire a pour objectif le développement de l'élève sur les plans psychologique, physique, moral, intellectuel et social en fonction de ses capacités et aptitudes.
2.Les institutions accueillant des enfants ou des adolescents temporairement ou définitivement privés de leur famille doivent leur offrir un milieu de vie aussi proche que possible d'une vraie famille, tout en leur assurant une stabilité affective et une structure éducative, propres à leur permettre de se développer physiquement, intellectuellement et psychologiquement et de s'intégrer dans la société.