Généralement, le preneur de licence est autorisé à utiliser ou exploiter la propriété intellectuelle mise sous licence conformément aux clauses de l'accord de licence.
Le sort tragique des Cachemiriens illustre parfaitement l'emploi qu'un État peut faire des instruments de pouvoir à sa disposition pour terroriser un peuple asservi.
Les enfants qui ont été eux-mêmes victimes de la discrimination raciale ou ethnique sont facilement manipulés lorsque le racisme sert de prétexte à la vengeance.
L'accès de l'auteur au processus de détermination du statut de réfugié a été interrompu pour des raisons d'ordre politique et non pas d'ordre judiciaire ou quasi judiciaire.
Si leur potentiel de destruction massive réduit leur valeur utilitaire réelle, il est difficile d'imaginer qu'elles puissent être maintenues à perpétuité et ne jamais être utilisées.
Cela crée également un climat malsain exploité par ceux qui souhaitent pêcher en eaux troubles afin de propager l'obscurité, la misère, le chaos et la douleur.
Le Nigéria croit que, pour faire cesser la participation des enfants à des conflits armés et empêcher qu'ils soient exploités, il faut absolument prévenir les conflits.
L'auteur conclut qu'aucun recours utile ne lui restant ouvert, il doit être considéré comme ayant rempli les conditions imposées au paragraphe 2 b) de l'article 5 du Protocole facultatif.
La violence contre les femmes résulte souvent de la croyance que les femmes ne sont pas des êtres humains dotés de droits, mais des objets à exploiter.
Les jeunes à risque, notamment les jeunes femmes, sont aussi susceptibles d'être exploités par les groupes criminels transnationaux organisés et les trafiquants de drogues, d'armes et de personnes.
Les recours doivent exister et être disponibles, mais l'on ne saurait les qualifier d'inefficaces pour la simple raison qu'ils n'ont pas permis à l'auteur d'obtenir gain de cause.
Comme cela lui a déjà été reproché de nombreuses fois, Google utilise ici aussi des contenus produits par des tiers pour en tirer des profits qu'il ne partage pas.
Naturellement, lorsqu'un sujet infecté n'est pas au fait des divers traitements possibles ou n'y a pas accès, il se tourne vers les charlatans qui n'hésitent pas à l'exploiter.
Eh bien, permettez-moi de mettre à profit les conséquences de ma malencontreuse distraction. Madère est une île trop connue. Elle n’offre plus rien d’intéressant à un géographe.
La police judiciaire et l'Inspection générale de la police, chargées de l'enquête, tentent d'exploiter les images de vidéosurveillance pour déterminer quand, où et par qui la victime a été touchée.
Quel bon dos a la mort ! s’écria-t-il. Quelle admirable charge de titres on lui fait allègrement porter, et comme il faut que les hommes aient de l’esprit pour employer ainsi la tombe à la vanité !