Ces textes imposent à l'exploitant l'évaluation de l'ensemble des risques d'accident et des facteurs d'agression, y compris les risques de malveillance.
Pour lancer son accusation, M. Powell a délibérément, et avec malveillance, utilisé les propos d'un officier iraquien se rapportant à un vieil incident.
Les arrangements relatifs à la participation aux coûts en vigueur continueraient toutefois de s'appliquer au coût de l'assurance contre les actes de malveillance.
Les constatations devant être étayées par des éléments de preuve, l'investigation peut aussi conduire à disculper des personnes accusées par malveillance ou par erreur.
Les références aux résolutions du Conseil de sécurité et aux projets de résolution de la Troisième Commission témoignent d'une politisation et une malveillance délibérées.
S'agissant de la sécurité des stocks, le Groupe s'est déclaré particulièrement préoccupé par la question de la protection des munitions contre des actes de malveillance.
Ces mesures ont pour objectifs essentiels d'empêcher les actes de malveillance (vol, sabotage, transformation en engin à dispersion de radioactivité) et d'éviter les accidents radiologiques.
Ces textes imposent à l'exploitant l'évaluation de l'ensemble des risques d'accident et des facteurs d'agression, y compris les risques liés à des actes de malveillance.
Cette action semble donner des résultats puisque le nombre de fonctionnaires qui ont perdu la vie du fait d'actes de malveillance a diminué de manière spectaculaire.
Sur sa demande, le Comité consultatif a obtenu un complément d'informations sur la police d'assurance contre les actes de malveillance (voir annexe III du présent rapport).
La malveillance avec laquelle Bergotte parlait ainsi à un étranger d’amis chez qui il était reçu depuis si longtemps était aussi nouvelle pour moi que le ton presque tendre que chez les Swann il prenait à tous moments avec eux.