“Lorsque les marchandises sont prises en charge par le transporteur ou le transporteur substitué, le transporteur doit, sur demande du chargeur, émettre un connaissement.”
Deuxièmement, les États-Unis ont substitué au principe de la destruction, perçu comme l'élément essentiel du processus de désarmement, une politique de retrait de service.
Aux termes « femmes victimes de la violence terroriste » utilisés par l'Algérie, le Secrétariat a substitué les termes « femmes victimes de violence dans les conflits armés ».
Le paragraphe 7 comporte une disposition similaire concernant les avis de perte ou de dommage pouvant être donnés par le transporteur ou le transporteur substitué au chargeur.
À la place, on constate que le modèle de la mondialisation, assorti d'une libéralisation fondée sur la liberté de marché, s'est substitué au programme de Rio.
S'agissant du premier paragraphe de l'article 16, le gouvernement a substitué à sa réserve une déclaration interprétative concernant les alinéas a), b), c), d), f), g) et h).
Et quand nous parlons de droit inaliénable, nous voulons parler d'un droit naturel, inaliénable, absolu, qui ne peut être ni modifié, ni substitué, ni marchandé contre autre chose.
Si le terme « menace » utilisé dans la disposition est associé à la notion de dommage, le terme « risque » pourrait lui être substitué, car il a une acception plus neutre.
Un accident de terrain fit disparaître la lumière. Pendant qu’il regardait, absorbé dans sa propre pensée, on avait substitué les voiles aux rames, et la barque s’avançait maintenant poussée par le vent.
Le plus jeune des trois avait à recueillir d’une grand’tante cent bonnes mille livres de rentes ; le deuxième était substitué au titre de duc de son oncle ; l’aîné devait succéder à la pairie de son aïeul.
" L'Etat s'est donc substitué à une entreprise défaillante, seule responsable de la qualité et de la sécurité des produits mis sur le marché. Et ce sera à la justice d'établir les faits en la matière" .