Voir également le commentaire sur les articles 11 et 1210.
还见第十一条和第十二条的评
。
Voir également le commentaire sur les articles 11 et 1210.
还见第十一条和第十二条的评。
Statut de la CPI, art. 12 à 15.
《刑事法院规约》，第十二条至第十五条。
Ibid., art. 13 b) et 19, par.
同上，第十三条第2项第十九条第三款。
Suite donnée à l'examen des rapports présentés conformément aux articles 16 et 17 du Pacte.
审
《公约》第十六和第十七条之下的报告的后续行动。
La Conférence prend note des dispositions de l'article 10.
会
到第十条的规定。
Adoption du rapport de la Commission sur les travaux de sa dixième session.
通过委员会第十届会报告。
Le dixième principe est l'évaluation de l'état de l'environnement après un conflit.
第十项原则是冲突后的环境评估。
La dix-septième tranche comprenait à l'origine 708 réclamations.
第十七批最初共有708件索赔。
Les recommandations du rapport sont regroupées à la section XIX.
报告的所有建载于第十九节中。
Cette année marque le dixième anniversaire de l'instauration de cette fête.
今年是该节日实行以来的第十周年。
La Conférence prend note des dispositions de l'article 11.
会到第十一条的规定。
Cela a été fait au cours de la dixième session.
这是在第十届会上完成的。
Adoption du rapport de la onzième réunion annuelle.
通过第十一次年度会报告。
Préparatifs de la dixième Conférence des Nations Unies sur la normalisation des noms géographiques.
筹备第十届联合国地名标准化会。
La dix-neuvième tranche comprenait à l'origine 725 réclamations.
第十九批最初共有725件索赔 4。
Adoption du rapport de la quinzième réunion d'experts.
通过第十五次专家会的报告。
Ouverture de la dixième Réunion des États parties par le Président de la neuvième Réunion.
第九次会主席宣布第十次会开幕。
Neuf réclamations ont été transférées dans la troisième partie de la dix-neuvième tranche.
索赔将在第十九批第三部分中报告。
Ouverture de la treizième session du Comité spécial.
特设委员会第十三届会开幕。
Préparatifs de la onzième session de la Conférence générale.
大会第十一届会的筹备情况。
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