Voir également le commentaire sur les articles 11 et 1210.
还见
十一条和十二条的评注。
Voir également le commentaire sur les articles 11 et 1210.
还见十一条和十二条的评注。
Statut de la CPI, art. 12 à 15.
《刑事法院规约》，十二条至十五条。
Ibid., art. 13 b) et 19, par.
同上，十
条2项十九条
。
Suite donnée à l'examen des rapports présentés conformément aux articles 16 et 17 du Pacte.
审议《公约》十六和十七条之下的报告的
续行动。
La Conférence prend note des dispositions de l'article 10.
会议注
到十条的规定。
Adoption du rapport de la Commission sur les travaux de sa dixième session.
通过委员会十届会议报告。
Le dixième principe est l'évaluation de l'état de l'environnement après un conflit.
十项原则是
的环境评估。
La dix-septième tranche comprenait à l'origine 708 réclamations.
十七批最初共有708件索赔。
Les recommandations du rapport sont regroupées à la section XIX.
报告的所有建议载于十九节中。
Cette année marque le dixième anniversaire de l'instauration de cette fête.
今年是该节日实行以来的十周年。
La Conférence prend note des dispositions de l'article 11.
会议注到十一条的规定。
Cela a été fait au cours de la dixième session.
这是在十届会议上完成的。
Adoption du rapport de la onzième réunion annuelle.
通过十一次年度会议报告。
Préparatifs de la dixième Conférence des Nations Unies sur la normalisation des noms géographiques.
筹备十届联合国地名标准化会议。
La dix-neuvième tranche comprenait à l'origine 725 réclamations.
十九批最初共有725件索赔 4。
Adoption du rapport de la quinzième réunion d'experts.
通过十五次专家会议的报告。
Ouverture de la dixième Réunion des États parties par le Président de la neuvième Réunion.
九次会议主席宣布十次会议开幕。
Neuf réclamations ont été transférées dans la troisième partie de la dix-neuvième tranche.
索赔将在十九批部分中报告。
Ouverture de la treizième session du Comité spécial.
特设委员会十届会议开幕。
Préparatifs de la onzième session de la Conférence générale.
大会十一届会议的筹备情况。
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